Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SOY
/
SANTA NUEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA NUEVA
Société SOY S.A.

Numéro de dépôt :
92433725
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque SANTA NUEVA

Déposée le 9 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) Société SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA NUEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SOY domicilié(e) 1, rue de Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France.

La marque SANTA NUEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA NUEVA est expirée depuis le 9 septembre 2002.

Société SOY a également déposé les autres marques suivantes : SOYAMOUR , A.R.N. de TAO , DE LA VIE NAÎT LA VIE , DEUX VIES , SOYASIA , TOFU , JEAN DE PRENEUF , SOYAROL , LEGUME SHOW , JEAN DE PRENEUF


Société SOY S.A. - 1, rue de Crêt de la Perdrix, 42400 SAINT-CHAMOND - France


Société SOY S.A. Représentée par Jean de Preneuf - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confiture, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces commestibles, miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.